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Marques déposées par monsieur André CARON
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CHATEAU DE MERVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MERVAL
Monsieur André CARON

Numéro de dépôt :
1625987
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2010

Présentation de la marque CHATEAU DE MERVAL

Déposée le 9 mai 1990 par monsieur André CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE MERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André CARON domicilié(e) Le Long de la Lande, 76220 LA FEUILLIE (dossier no 2163814) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2163814) - France.

La marque CHATEAU DE MERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE MERVAL est expirée depuis le 9 mai 2010.

André CARON a également déposé les autres marques suivantes : LE LIVRE DE VIE , MERVAL


Monsieur André CARON - Le Long de la Lande, 76220 LA FEUILLIE (dossier no 2163814) - France


NOVAMARK - (dossier no 2163814) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163814 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Cidres, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée et calvados provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE MERVAL", pommeau"